Aller au contenu principal
OPassage

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : mai 2026

Service en phase pilote

OPassage est actuellement opéré en pré-lancement avec un nombre restreint d'utilisateurs. La structure juridique est en cours d'immatriculation. Les présentes conditions seront révisées et complétées avant le lancement commercial.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur opassage-course.com est Louis Courtier, en cours de création d'une société par actions simplifiée sous la dénomination « OPassage ». Il est joignable à l'adresse services@opassage-courses.com.

Une fois la société immatriculée et le seuil de traitement franchi, OPassage pourra être amené à désigner un Délégué à la Protection des Données (DPO) conformément à l'article 37 du RGPD.

2. Données collectées

OPassage collecte les données suivantes selon les fonctionnalités utilisées :

  • Inscription / connexion : adresse email
  • Commande : prénom, nom, téléphone, adresse de livraison, code postal, liste de courses
  • Liste d'attente : email, code postal, type de profil souhaité
  • Navigation : données d'utilisation anonymisées via PostHog (analytics) et Sentry (erreurs techniques)
  • Cookies : voir notre politique cookies

3. Finalités du traitement

Vos données sont utilisées pour :

  • Traiter et suivre vos commandes
  • Vous contacter pour confirmer votre livraison ou vous informer des ouvertures de zones
  • Améliorer la qualité du service (analytics anonymisés)
  • Respecter nos obligations légales et comptables

Aucune donnée personnelle n'est vendue à des tiers. Aucune donnée personnelle n'est utilisée à des fins de publicité ciblée sans votre consentement explicite.

4. Base légale

Le traitement de vos données repose sur :

  • L'exécution du contrat pour les données de commande et de livraison
  • Votre consentement pour les communications marketing et les cookies non essentiels
  • Notre intérêt légitime pour la sécurité et l'amélioration du service

5. Durée de conservation

  • Données de compte : conservées jusqu'à suppression du compte ou inactivité de 3 ans
  • Données de commande : 5 ans (obligations comptables et légales)
  • Données de liste d'attente : 1 an ou jusqu'à désinscription
  • Logs techniques : 90 jours

6. Sous-traitants et transferts

OPassage utilise des prestataires de confiance pour héberger et traiter vos données :

  • Supabase (base de données, authentification) — hébergé en Europe
  • Vercel (hébergement web) — États-Unis, couvert par les clauses contractuelles types UE
  • Stripe (paiement) — conforme PCI DSS
  • Brevo (emails transactionnels) — France
  • PostHog (analytics anonymisés) — données ne permettant pas d'identifier un individu

7. Vos droits (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : obtenir une copie de vos données
  • Droit de rectification : corriger des données inexactes
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données
  • Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format lisible
  • Droit d'opposition : vous opposer à certains traitements
  • Droit à la limitation : suspendre un traitement en cas de contestation

Pour exercer vos droits, contactez-nous à services@opassage-courses.com avec l'objet « Exercice de droits RGPD ». Conformément à l'article 12 du RGPD, nous répondons dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande (extensible à 3 mois en cas de demande complexe, avec information préalable).

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

8. Cookies

Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies sur opassage-course.com, consultez notre politique cookies.